Mentions légales ............................................................................................................................................................................................... Exploredge.com est édité par la société EXPLOREDGE, SAS au capital de 112.500 €, dont le siège social est situé àE. Space Park, Bâtiment D, 45 allée des Ormes 06254 Sophia-Antipolis, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Grasse sous le numéro 411 138 100.
Directeur de la Publication : Jean-Luc BESSET.
Le serveur est hébergé par OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix
Tout le contenu du site Exploredge.com et de ses applications, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société EXPLOREDGE SARL à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir accepté ses conditions d’utilisation, décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être amenées à changer à la discrétion du propriétaire, notamment s’il s’avère que l’une ou plusieurs d’entre elles sont invalides ou invalidées par une évolution des lois applicables. L’invalidité temporaire de certaines conditions n’affecte en aucun cas les autres conditions.
Données personnelles En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives, réalisé à partir du site ou de l'outil a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le n° 441988 version 1.
Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site ou en participant aux espaces de discussion pourront être transmises et exploitées par EXPLOREDGE et ses partenaires.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à EXPLOREDGE.
Les utilisateurs de l'outil et du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’utilisateur est informé qu’il est strictement interdit de collecter et/ou d’utiliser les données personnelles figurant dans ces espaces.
Lorsque l’utilisateur est amené à laisser son adresse (e-mail / postale), il est tenu de laisser une adresse exacte et non une adresse de tiers. EXPLOREDGE se réserve le droit de poursuivre tout contrevenant et de l’appeler en garantie pour les éventuels préjudices causés.
Données informationnelles EXPLOREDGE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. De ce fait, EXPLOREDGE ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, de leurs inexactitudes ou de la qualité de leurs mises à jour.
Les informations qui sont apportées dans les forums du site par les utilisateurs ne peuvent être obscènes, diffamatoires ou injurieuses. Elles ne doivent pas non plus porter atteinte à la vie privée de personnes tiers. Plus généralement, elles ne doivent en aucun cas enfreindre les dispositions de la loi de 1881 sur la presse. Ces informations ne doivent pas non plus contenir de virus informatiques, d’annonces publicitaires ou toute forme de « spam ».EXPLOREDGEse réserve le droit de poursuivre tout contrevenant et de l’appeler en garantie pour les éventuels préjudices causés.
Moyens informatiques L’utilisateur reconnaît disposer des moyens informatiques nécessaires pour lui assurer une bonne navigation. Il ne peut tenir EXPLOREDGE responsable d’un mauvais accès aux données.
De même, EXPLOREDGE ne saurait être tenu responsable de la présence d’un virus sur son site ou des suites directes ou indirectes d’une mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou de l’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). EXPLOREDGE ne peut non plus en aucun cas être tenu responsable des éventuelles applications en téléchargement, comme de l'utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données.
Propriété intellectuelle Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes … et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive d'EXPLOREDGE.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site ou l'outil qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont EXPLOREDGE est producteur.
Les marques d'EXPLOREDGE , ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) protégées, dont EXPLOREDGE a la propriété exclusive.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable exprès et écrit d'EXPLOREDGE. De même s’agit-il des informations laissées dans les forums et autres espaces de discussion du site par les utilisateurs, celles-ci étant réputées libres de droit de réutilisation pour EXPLOREDGE.
Liens hypertextes EXPLOREDGE peut être amené à effectuer des liens hypertextes vers des sites tiers. Ceci n’indique en rien que EXPLOREDGE contrôle, vérifie ou garantie le contenu de ces sites tiers.
EXPLOREDGE doit être informée préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction de son site et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment. L’utilisateur ou un site tiers ne sont pas autorisés à utiliser les techniques de « framing » ou « marques blanches » pour récupérer des informations du site sans l’accord exprès et écrit d'EXPLOREDGE. De même ne sont pas autorisés les techniques de « meta tags » ou autres système de textes cachés.
.............................................................................................................................................................................................
Contacts et informations Toutes vos questions concernant les présentes conditions d’utilisation sont à adresser à jlbesset@exploredge.com
